J.O. 151 du 1 juillet 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 19 juin 2006 portant nomination au bureau du Comité national de la conchyliculture


NOR : AGRM0601246A



Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 19 juin 2006, sont nommés au bureau du Comité national de la conchyliculture :

M. Sourbier (Jacques), en qualité de président du secteur I du groupe production ;

M. Godefroy (Jacques), en qualité de président du secteur II du groupe production ;

M. Franceschetti (Christian), en qualité de président du groupe commerce et industrie.


En qualité de membres du groupe production


M. Costard (Jacques).

M. Jenot (Hervé).

M. Patsouris (François).

M. Druart (Marc).

M. Ortin (Philippe).

M. Garel (Jacques).

M. Hurtaud (Rémy).

M. Marissal (Eric).

M. Metayer (Pascal).

M. Chellet (Pascal).

M. Beaulieu (Charles).

M. Henry (Renan).


En qualité de membres du groupe commerce et industrie


M. Gilles (Clément).

M. Labbe (Pierre).

M. Le Moal (Pierre-Yves).

M. Moute (Daniel).